Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZ
/
AD USQUE FIDELIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AD USQUE FIDELIS
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Numéro de dépôt :
4398858
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
AD USQUE FIDELIS de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque AD USQUE FIDELIS

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AD USQUE FIDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AD USQUE FIDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD USQUE FIDELIS arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , SAINT-TROPEZ LOUNGE CLUB , Blue Summer Saint-Tropez , LES VOILES DE SAINT-TROPEZ


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents, travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Formation; divertissement; activités sportives et culturelles ; services de photographie , organisation de concours (éducation ou divertissement) , organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.